Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODE ET CAETERA
Numéro de dépôt :
1430287
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1997
Présentation de la marque MODE ET CAETERA
Déposée le 12 octobre 1987 par Jacques GOZLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE ET CAETERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODE ET CAETERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE ET CAETERA est expirée depuis le 12 octobre 1997.
Jacques GOZLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11